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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLIX STEEL DESIGN
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PAUCHARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUCHARD
TOLIX STEEL DESIGN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4074017
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
PAUCHARD de TOLIX STEEL DESIGN

Présentation de la marque PAUCHARD

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLIX STEEL DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLIX STEEL DESIGN domicilié(e) ZI Saint-Andoche - Parc d'Activités Sain, 18 Boulevard Bernard Giberstein - 71400 - Autun - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 854 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque PAUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUCHARD est expirée depuis le 6 mars 2024.

TOLIX STEEL DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : MOLITOR , , TOLIX ,


TOLIX STEEL DESIGN, Société par actions simplifiée - ZI Saint-Andoche - Parc d'Activités Sain, 18 Boulevard Bernard Giberstein - 71400 - Autun - France - SIREN 478854888


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Meubles, pièces d'ameublement, glaces (miroirs), cadres, sièges, à savoir tabourets, chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, lits, divans, sofas ; objets d'art en bois, cire, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie ; armoires ; bahuts (coffres) non métalliques ; bancs (meubles) ; comptoirs (tables) ; établis ; étagères et rayons de bibliothèques ; lits, sommiers et bois de lits ; buffets ; meubles de bureau ; chariots (mobilier) ; coffres à jouets ; commodes ; dessertes pour ordinateurs ; étagères ; roulettes de meubles non métalliques ; mobilier scolaire ; paravents (meubles) ; tables ; plateaux de tables ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; secrétaires ; tables de chevet ; tiroirs ; tréteaux (mobilier) ; vaisseliers ; vitrines (meubles) ;

Services de vente en gros et au détail, y compris services de de ventes en ligne de meubles, pièces d'ameublement, glaces (miroirs), cadres, sièges chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, lits, divans, sofas, tabourets, dessertes pour ordinateurs ; étagères ; roulettes de meubles non métalliques ; mobilier scolaire ; paravents (meubles) ; tables ; plateaux de tables ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; secrétaires ; tables de chevet ; tiroirs ; tréteaux (mobilier) ; vaisseliers ; vitrines (meubles) ; publicité ;

Décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception de meubles, produits d'aménagement intérieur et produits de décoration d'intérieurs ainsi que conseils portant sur lesdits services ; conseil en décoration intérieure ; services de dessinateurs graphiques et industriels.